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L’ensemble du contenu du site GreenLogo.fr (textes, images, logos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.
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Contact
Pour toute question, vous pouvez nous contacter par email à nathan@greenlogo.fr .
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
1. OBJET
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de GreenLogo et de ses clients dans le cadre de la vente de services de création de logos.
2. SERVICES PROPOSÉS
GreenLogo propose des services de création de logos personnalisés pour les professionnels du secteur paysager et jardinier.
3. PRIX ET PAIEMENT
Les prix des prestations sont indiqués en euros et sont affichés sur le site GreenLogo.fr. Le paiement s’effectue en ligne via les moyens sécurisés proposés sur le site.
4. LIVRAISON
Les fichiers finaux des logos sont envoyés par email après validation et paiement intégral.
5. RÉTRACTATION
GreenLogo s’engage à fournir un service de qualité. Si le client n’est pas satisfait du logo livré, il dispose de 7 jours pour demander des modifications ou un remboursement. Une demande de remboursement doit être justifiée et sera examinée au cas par cas.
6. RESPONSABILITÉ
GreenLogo ne pourra être tenu responsable des dommages indirects résultant de l’utilisation des logos créés.
7. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les logos créés par GreenLogo sont fournis avec une licence d’utilisation commerciale. Le client s’engage à ne pas revendre ni céder les logos sans autorisation.
8. LITIGES
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, tout litige relèvera de la compétence des tribunaux français.
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
1. COLLECTE DES DONNÉES PERSONNELLES
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De demander la modification ou la suppression de ses données
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Pour exercer ces droits, contactez-nous à nathan@greenlogo.fr.
6. MODIFICATION DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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